Est-ce que la nue-propriété rentre dans la succession ?

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novembre 2, 2023

Est-ce que la nue-propriété rentre dans la succession ?

nue-propriété et succession

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Pour ceux qui souhaitent investir dans un logement, l’option à long terme est l’accession à la propriété. Mais la nue-propriété vaut-elle la peine d’être investie ? Nous allons nous pencher sur ce type de propriété et sur ses avantages.

Structure de la nue-propriété

Lorsque vous achetez un titre de nue-propriété, vous devenez propriétaire, mais vous n’avez pas le droit d’utiliser le bien jusqu’à une date prédéterminée ou jusqu’au décès du détenteur du titre. Par conséquent, le titulaire de la licence conserve le droit d’utiliser la maison même s’il en perd la propriété.

Que peut faire un nu-propriétaire ?

Le nu-propriétaire ne peut pas utiliser le logement jusqu’à l’expiration de la licence ou jusqu’au décès du titulaire de la licence. Toutefois, il peut revendre le logement en nue-propriété à un autre acheteur ou utiliser les droits sur le logement lui-même comme garantie d’un prêt.

Nue-propriété et succession

L’usufruit d’un logement vendu en nue-propriété n’est pas transmis aux héritiers. Les héritiers ne peuvent pas acquérir la propriété ou le droit d’utiliser le bien. Bien entendu, les héritiers peuvent être libérés de l’obligation d’hériter du bien, mais ils ne peuvent pas en disposer.

Si vous souhaitez savoir si la nue-propriété rentre dans la succession, les conseillers de GRIDKY peuvent vous éclaircir. Ils sauront vous aider dans toutes les démarches si vous avez reçu une nue-propriété en tant qu’héritage. Passer par GRIDKY est votre meilleure option pour investir en nue-propriété sans faire d’erreurs.

Voici une vidéo qui explique le fonctionnement de la nue-propriété :

Une maison en nue-propriété vaut-elle la peine d’être investie ?

La réponse à cette question dépend évidemment d’un certain nombre de facteurs. Il s’agit d’un investissement à long terme et la valeur d’achat du bien correspond au prix du marché du bien moins une décote, qui est d’autant plus importante que le vendeur est jeune. Plus l’espérance de vie restante du détenteur est longue, plus la décote est importante par rapport au prix du marché d’un bien en nue-propriété.

Avantages du titre de nue-propriété

L’avantage de la vente d’un bien en nue-propriété est que vous pouvez disposer du bien sur une certaine période (généralement au cours de votre vie). En même temps, vous pouvez utiliser le bien pendant un certain temps (ou jusqu’à votre décès) et recevoir une certaine somme d’argent (qui peut être importante).

Pour quelqu’un qui achète le bien en pleine propriété, cette formule peut s’avérer très rentable. En fonction de l’âge du donataire (ou du donateur si le logement appartient à son conjoint), le bien peut être acheté avec une décote de 30 à 40 % par rapport au prix du marché. Comme le bien n’est pas disponible, le locataire n’est pas tenu de payer la taxe d’habitation. Il est également exempté du paiement des charges de copropriété et des frais d’entretien généraux.

Mise en place d’un privilège sur une nue-propriété

Est-ce que vous pouvez contracter une hypothèque pour acheter la valeur nette d’une nue-propriété? Oui, vous pouvez contracter un prêt hypothécaire pour acheter un bien immobilier même si vous êtes propriétaire de la nue-propriété. Toutefois, le montant du prêt hypothécaire sera inférieur au prix du marché et proportionnel à la valeur du bien. Par conséquent, la valeur du bien doit être déduite de l’usufruit (en fonction de l’âge du vendeur ou de la durée convenue de l’usufruit de la maison) lors du calcul du montant de l’hypothèque.